Conditions de vente
Voici les principales règles non exhaustives de vente :
- Les prix du tarif sont exprimés en € par 1.000 kg (hors TVA) pour les marchandises fabriquées par S.C.A.R. (gamme aliments Vital).
- Les prix du tarif sont exprimés en euros à l'unité pour les produits de distribution (livres, masterfood, Natural, foin, paille....).
- Les prix sont établis pour du rendu (franco) suivant quantité minimum selon la catégorie de produits (nous consulter)
- Remises quantitatives suivant les catégories de produits.
Conditions de paiement :
- La première commande est payable à la livraison de la marchandise (en espèces).
- Les commandes suivantes sont payables à Herve endéans les 30 jours de la date de facture, qui est la date de livraison.
- Les factures non payées dans les 30 jours de leur date sont passibles de plein droit et sans mise en demeure d'un intérêt de 12 % l'an.
- Réserve de propriété : le vendeur SCAR reste propriétaire des marchandises tant que le montant des marchandises achetées n'est pas entièrement payé. Les risques sont à charge de l'acheteur.
- La livraison est offerte pour une commande d’un montant de 450 € HTVA ou plus. La participation aux frais de colisage et de livraison pour une commande inférieure à 450 € s’élèvent à 75 € HTVA.
(Voir conditions générales de vente)
Haut de page: TOP